Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB
/
FELICITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FELICITE
TERROIRS CLUB - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97661670
Date de dépôt :
27/01/1997
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
27/01/2007

Présentation de la marque FELICITE

Déposée le 27 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « FELICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB domicilié(e) 3 Rue des Vignerons, 34420 GERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 602 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES PARC INDUSTRIEL ET TECHNOLOGIQUE DE LA POMPIGNANE - France.

La marque FELICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELICITE est expirée depuis le 27 janvier 2007.

TERROIRS CLUB a également déposé les autres marques suivantes : La Bastide Laurent , JEAN DE FLEURETTE , DIANE LA NEUVE , LYRIQUE , TRILOGIE , Baron de Montilhac , Michel ROUDIER , LE CAMPAGNET , CESSENOM , LES MARIONNETTES


TERROIRS CLUB - SOCIETE ANONYME - 3 Rue des Vignerons, 34420 GERS - France - SIREN 403602675


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES PARC INDUSTRIEL ET TECHNOLOGIQUE DE LA POMPIGNANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - Vins de Pays - Vins d'appellation d'origine contrôlée - Vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée et autres - Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée et autres